Ce site est la propriété exclusive de :
Immodulac
Directeur de la publication : Aude et Alexandre DULAC
Webmestre : Aude et Alexandre DULAC
SIREN : 815 2960 82
SIRET : 815 296 082 00010
Hébergement : OVH France via Web Studios – Tel : 1007
Traitement des données
Les informations qui vous concernent sont destinées à Immodulac.
En aucun cas, les données recueillies sur le site Immodulac ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord express des intéressés.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 06/01/78).
Pour l’exercer, adressez-vous à :
Immodulac
23 rue de Cèdres
27770 Illiers-l’Évêque
Copyright
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site https://www.immodulac27.fr/ (Immodulac) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’éditeur du site.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Immodulac et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Liens vers des sites tiers
Le site https://www.immodulac27.fr/ contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n’étant pas gérés par la société Immodulac, celui-ci ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence) ni des difficultés que pourrait rencontrer l’internaute pour y accéder.
Conception, réalisation et intégration :
Ce site internet a été réalisé par Web Studios
Nos tarifs – « Ventes »
Rémunération 3,50% SAUF FORFAIT
Rémunération forfaitaire appliquée sur le prix de vente :
Prix du bien – honoraires (TTC)
de 1 à 150 000 € : 5 000 € (forfait)
A partir de 150 000€ 3,50% € du prix de vente
au-delà de 450 000 un forfait sera mentionné en accord avec le vendeur
* Les honoraires sont à la charge de l’acquéreur, sauf mention contraire précisée et libellée dans le mandat de vente
Médiateur de la consommation
Conformément à l’Article L.611-1 du Code de la Consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux Articles L.611-1 et suivants du Code de la Consommation, dont les coordonnées sont : Association MEDIMMOCONSO – 3, Avenue Adrien Moisant 78400 CHATOU
Mail : contact@medimmoconso.fr
Site internet : http://medimmoconso.fr